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concasseurs pour les municipalités

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KT-Rent

2023年12月1日  Stackers. KT-Rent organise des projets de location pour: Les municipalités. Les intercommunales. Les entrepreneurs de jardin. Les ouvriers de terrassement. Les entrepreneurs. Les transformateurs de

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Concasseurs - Pour tous vos besoins de réduction - Metso

Les broyeurs et concasseurs sont des machines destinées à réduire la granulométrie des roches et pierres dans les opérations de production de granulats, de recyclage des

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concasseurs pour les municipalites

concasseurs pour les municipalites. concasseurs pour les municipalites. Les concasseurs sont conçus pour une taille maximale de blocs en entrée ; il peut être nécessaire de

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Nouvel outil du Fonds municipal vert pour favoriser

Cette feuille de route aidera les municipalités à trouver des solutions pour assurer l’efficacité énergétique des bâtiments municipaux, commerciaux et résidentiels, à en apprendre

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PROJET EAU, ASSAINISSEMENT ET HYGIENE DES

2023年7月26日  L'objectif de MuniWASH est d'aider les municipalités/communes, les directions et agences nationales, ainsi que les services publics et les prestataires de

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Bien choisir un concasseur - Guides d'achat

6 天之前  BÂTIMENT - TRAVAUX. Bien choisir un concasseur. Un concasseur est une machine de broyage qui utilise l’énergie mécanique pour briser des blocs de pierre, de béton, ou d’autres matériaux de

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ENCOURAGER LA CONSTRUCTION DURABLE SUR LE

2012年7月12日  Les municipalités ont un rôle fondamental à jouer dans la mise en oeuvre de la Loi sur le développement durable adoptée par l’Assemblée nationale le 13 avril

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Concasseur à déchets - FranceEnvironnement

Un concasseur à déchets, ou broyeur à déchets, est une machine qui permet de broyer, concasser et réduire en petits morceaux tous types de déchets. Le concasseur à déchets se présente sous la forme d'une cuve,

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Comment choisir votre concasseur ? Guide

Des chenilles. Obtenez des devis pour un concasseur. Quels sont les différents types de concasseurs existants ? Il existe sur le marché 4 grandes catégories de concasseurs qui sont classées en fonction de leur finesse

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Lingettes « jetables dans les toilettes » Le Bureau de la

2022年10月9日  Les municipalités pourront dorénavant protéger les milieux naturels sur leur territoire sans craindre d’être poursuivies par des promoteurs pour expropriation déguisée.

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Renseignements sur la TPS/TVH pour les municipalités

2024年1月2日  Il donne un aperçu de la TPS/TVH, ainsi que des renseignements plus détaillés sur les questions de TPS/TVH propres aux municipalités. Pour obtenir des renseignements généraux sur la manière de facturer, de percevoir et de verser la TPS/TVH, consultez le guide RC4022, Renseignements généraux sur la TPS/TVH pour les inscrits.

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La conformité du processus réglementaire - Commission

2021年3月22日  Les municipalités adoptent chaque année plusieurs dizaines de règlements. Ces derniers sont d’une grande importance pour les municipalités puisque par ces règlements, les conseils municipaux concrétisent, notamment, leurs orientations. C’est pourquoi il est primordial d’assurer le respect des dispositions législatives relatives au ...

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La Commission municipale rend public son rapport d’audit

2022年6月15日  Le développement immobilier, l’un des principaux facteurs de croissance pour les municipalités, exige le développement d’infrastructures publiques, comme les réseaux d’aqueduc et d’égouts, les chemins et les trottoirs, etc. La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet aux municipalités de conclure une entente avec les ...

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Se tourner vers l’écofiscalité pour les budgets municipaux

2021年12月20日  Au cours des prochains jours, les municipalités québécoises vont adopter leur budget 2022. D’autres villes l’adopteront dans les semaines à venir.

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L’écofiscalité pour les budgets municipaux - La Presse+

2021年12月20日  Les deux autres principales sources de revenus pour les municipalités proviennent des services rendus et de la tarification (18,6 %), et des transferts de Québec (17 %). Mettre fin à la dépendance à la taxe foncière. Pour être plus autonomes, les villes doivent avoir une plus grande diversité de sources de revenus.

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Gouvernance et pouvoirs de la municipalité - N° 6 - 26 juin

2017年6月26日  Offre de compensations par les municipalités (art. 72 et 98) Les municipalités peuvent dorénavant recourir à la grille de pondération incluant le prix (avec discussion et négociation) pour tout projet complexe ou d’envergure. Dans ce cadre, les municipalités peuvent demander l’autorisation du ministre afin de verser, le cas échéant ...

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Les pouvoirs d’aide et la fiscalité - N° 7 – 7 avril 2021

2021年4月7日  Pouvoirs d’aide et fiscalité Pouvoir d’aide temporaire pour les municipalités locales (article 129) Afin d’accroître la capacité des municipalités à contribuer à la relance économique, un nouveau pouvoir d’aide leur est accordé pour une période de trois ans. Pour s’en prévaloir, elles doivent adopter un plan de soutien aux entreprises s’appliquant

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Gardons le local. L’USAID aide cinq municipalités d ... - Medium

2021年4月16日  L’USAID aide cinq municipalités d’Haïti à renforcer leurs capacités pour mobiliser des ressources et mieux servir leurs communautés

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Philip Cantwell, L’action municipale en matière d – Les

L’autonomie municipale est le fondement théorique retenu ici pour expliquer cette évolution. Ce principe aux multiples acceptions consisterait essentiellement, d’après la définition proposée par l’ancien ministre des Affaires municipales, Pierre Laporte, « en l’absence d’ingérence gouvernementale dans les domaines que le législateur attribue aux

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N° 1 – 11 janvier 2023 - 2023 - Ministère des Affaires

2023年1月11日  Les avis d’indexation suivants pour l’exercice financier 2023, soit la période du 1 er janvier au 31 décembre 2023, ont été publiés dans la Gazette officielle du Québec, partie 1, numéro 1, du 7 janvier 2023 :. Tarif des rémunérations payables lors d'élections et de référendums municipaux (Loi sur les élections et les référendums dans

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N° 22 – 16 novembre 2022 - 2022 - Ministère des Affaires ...

2022年11月16日  les municipalités locales, à l’exception des villages nordiques, cris ou naskapi; le conseil d’agglomération de la municipalité centrale d’une agglomération est également visé; ... pour les situations prévues aux articles 21.1 à 21.4 et 22.3 (par exemple pour des services d’accueil aux personnes immigrantes pendant les six ...

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Webinaire sur les ententes conclues avec les promoteurs

2023年2月23日  Celles-ci peuvent être, en tout ou en partie, financées par les promoteurs avec lesquels les municipalités concluent des ententes. Pour les municipalités, il est essentiel de mettre en place les contrôles nécessaires afin de s’assurer de la qualité des infrastructures et du respect des modalités prévues dans l’entente.

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Gestion des matières résiduelles - pour le climat

Pour les municipalités, les enjeux liés à la gestion des matières résiduelles (GMR) sont nombreux et évolutifs : ... Valoriser la matière organique pour réduire les GES générés par celle-ci et en faire un réel outil de lutte aux changements climatiques. Les matières organiques (MO) sont majoritairement issues du gaspillage ...

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Des décisions des tribunaux qui « préoccupent » Québec

2023年3月13日  La Ville de Laval et neuf municipalités de la couronne nord ont convenu d’entreprendre « toutes les démarches nécessaires afin d’obtenir un statut officiel pour les 42 km de milieux ...

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Gestion contractuelle municipale : guide sur les modes de

2021, Livres, Publications gouvernementales nées numériques 1 GESTION CONTRACTUELLE MUNICIPALE Guide sur les modes de passation des contrats municipaux dont la dépense est inférieure au seuil obligeant à l’appel d’offres public 2e édition 2 Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de

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LES MUNICIPALITÉS EN PREMIÈRE LIGNE

2023年2月21日  des besoins des municipalités et des régions pour le présent et l’avenir proche. De façon générale, la FQM demande : • De mobiliser les municipalités pour lutter contre les changements climatiques en finançant leurs efforts par le biais du Fonds d’électrification et de changements climatiques;

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Établissement de la richesse foncière uniformisée des municipalités ...

2022年10月17日  Le 26 décembre 2021, la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation a publié un avis dans la Gazette officielle du Québec, partie 1, numéro 52, concernant les pourcentages fixés aux fins d’établir la richesse foncière uniformisée (RFU) de toute municipalité locale pour les exercices financiers municipaux 2023 à 2025.

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N° 10 – 21 avril 2021 - 2021 - Ministère des Affaires

2021年4月21日  Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau. Québec (Québec) G1R 4J3. Téléphone : 418 691-2015. La reproduction partielle ou totale de cette publication est autorisée pour des fins non commerciales à la condition d'en mentionner la source. Soutien aux élus et aux gestionnaires municipaux en ...

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